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Robert Jacob, La grâce des juges. L’institution judiciaire et le sacré en Occident

Corinne Leveleux-Texeira
Référence(s) :

Robert Jacob, La grâce des juges. L’institution judiciaire et le sacré en Occident, Paris, Presses universitaires de France, 2014, 516 p.

ISBN 978-2-13-063058-6

Texte intégral

1Le dernier ouvrage de Robert Jacob synthétise brillamment les recherches menées depuis plusieurs décennies par le grand médiéviste belge sur les représentations, la déontologie et le fonctionnement de l’institution judiciaire. On y retrouve son goût pour les approches diachroniques, nourri par une attention minutieuse au vocabulaire et à son évolution (chapitre 4), ainsi que son option épistémologique majeure en faveur d’un comparatisme dont il souligne les vertus sans en dissimuler les écueils.

2D’une certaine façon, La grâce des juges est un livre militant. D’abord parce qu’il assume un positionnement anthropologique de plus en plus minoritaire chez les historiens en général, ultra-marginal chez les historiens du droit en particulier. Ensuite parce qu’il considère que la procédure constitue l’élément vraiment déterminant de la dynamique judiciaire, bien plus que les transformations du droit substantiel, qui sont, pour leur part, beaucoup plus marquées par les contingences des temps et des lieux. C’est donc la procédure qui forme la matière principale de ce livre, une procédure au sein de laquelle Robert Jacob identifie deux marqueurs majeurs : le serment promissoire et l’ordalie.

3La réflexion de l’auteur part d’un constat énoncé dès la première page de l’introduction : « Tandis que l’emploi de l’ordalie et du serment comme modes de résolution des litiges est partout attesté dans l’Ancien Monde, l’Occident latin est la seule aire culturelle qui tout à la fois en ait usé abondamment pendant plusieurs siècles de son histoire et les ait combiné avec le monothéisme. » Toujours selon l’auteur, une telle singularité ne peut s’expliquer que par le rapport unique noué en Occident entre la justice et le sacré, au cœur de la conception chrétienne du jugement.

  • 1  Au moins tel qu’il est transmis dans la version de Théodotion, reconnue comme canonique par la tra (...)

4Alors que les religions juive puis musulmane n’ont eu de cesse que de marquer la distance infinie séparant la justice de Dieu de celle des hommes (c’est la conception qui prévaut dans le Livre de Job), le christianisme et sa théologie de l’Incarnation firent droit à l’idée d’une possible intervention divine dans le cours de la justice humaine, comme le rapportent trois épisodes maintes fois repris du Livre de Daniel1 : Daniel dans la fosse aux lions, les trois enfants dans la fournaise, et l’histoire de Suzanne.

5Or, c’est précisément ce « monothéisme de Daniel » qui permit la christianisation des ordalies à l’époque franque. Le processus de convergence ainsi initié, qui aboutit à voir dans la forme ordalique de la justice une expression de la volonté divine, connut son apogée au cours du premier tiers du IXe siècle, avec la diffusion de l’ordalie de la croix. Inspirée du crossfigill des ascètes celtes, l’ordalie de la croix configurait le procès à la révélation mystique du Crucifié. Même interdite par Louis le Pieux en 819, cette forme extrême de jugement de Dieu avait acclimaté l’idée d’une présence tangible du juge suprême au cœur des procédures judiciaires des hommes.

6À ce premier nœud, s’en ajoutait un second : la dette de justice contractée par le roi lors de son sacre, d’ailleurs sans doute lui-même inspiré des rituels irlandais d’intronisation. En vertu du serment prêté lors de son sacre, le roi, lieutenant de Dieu sur terre, se voyait spécialement chargé du devoir religieux de rendre la justice.

7Ce « modèle carolingien », comme l’appelle Robert Jacob, qui liait doublement l’ordalie au sacré chrétien et le pouvoir royal à la justice, se répandit dans toute l’Europe jusqu’au XIIe siècle.

8Commença alors un deuxième temps fort dans la genèse de l’institution judiciaire occidentale, au terme duquel la justice prit le visage que nous lui connaissons aujourd’hui. Cette dernière étape est liée à la révolution processuelle du XIIe siècle. Elle aboutit non seulement à l’interdiction des ordalies dès Latran IV, mais encore et surtout à leur remplacement par deux autres dispositifs liant toujours justice et sacralité mais organisant autrement la manifestation de la vérité judiciaire.

9En Angleterre, sous l’impulsion des réformes introduites par Henry II, ce fut l’institution du jury qui assuma la logique d’épreuve qui présidait jusque-là aux ordalies. En terres de common law, le verdict (vere dictum) du jury se substitua au rite décisoire qui constituait le jugement de Dieu. En vertu de l’adage « vox populi, vox Dei », la décision rendue par la collégialité des jurés occupait « dans la procédure le rôle du Deus ex machina, tenu autrefois par le jugement de Dieu ».

10Sur le continent européen, la logique d’épreuve fut remplacée par une recherche de preuves qui irrigua la toute nouvelle procédure d’enquête née du rapprochement du droit romain et du droit canonique. Si, en régime de common law, la vérité est énoncée au terme des débats par un jury pensé comme omniscient, dans la procédure inquisitoriale la vérité est établie par le juge, comme préalable à tout débat, au terme d’une enquête minutieuse dont il lui faut moralement s’abstraire (c’est le thème bien connu de la « conscience du juge »).

11La sacralité, dès lors, ne naît pas du rituel du procès mais le précède, en quelque sorte, au travers du serment promissoire qui institue le juge dans sa charge et engage sa vie tout entière sous le regard de Dieu. À la différence du juge chinois qui dispose de la plus grande liberté pour collecter les indices, susciter les aveux et procéder à leur interprétation, le juge romano-canonique doit respecter le cadre rigoureux de la procédure, qui lui impose d’ignorer tout ce qu’il pourrait savoir et qui ne résulterait pas de la seule marche du procès.

12Tels sont, rapidement résumés, les principaux axes de réflexion d’un ouvrage exigeant, riche, foisonnant et parfois déconcertant pour le lecteur. Au terme de ce parcours intellectuel, un parcours fait d’allers et de retours, d’incises successives, de comparaisons provocantes, de simplifications aussi, de parallèles esquissés, laissés puis repris, l’unité sous-jacente de la justice occidentale apparaît nettement, par delà la variété de ses manifestations nationales ou de ses évolutions conjoncturelles.

13Le socle de cette unité fondamentale, qui permet à la common law et aux pays de tradition romano-canonique d’entrer en résonance, c’est cette sacramentalité originelle que l’auteur met si remarquablement en évidence. Même si la morphologie sacrale diffère ici ou là, même si elle s’incarne tantôt dans une collégialité (le jury) tantôt dans un rituel (le serment), même si la référence au sacré peut sembler incongrue et désuète à une époque qui pense les institutions hors du regard des dieux, cette vocation première demeure et continue de faire sens.

14Dans des pages remarquables d’intelligence et de vigueur démonstrative, l’auteur montre que c’est dans le rapport à la vérité, consubstantiel à la justice, que se love le cœur de cette sacramentalité persistante. Soit que la vérité procède d’un devoir être construit par la congruence procédurale, comme dans la common law, soit qu’elle s’identifie à un « avoir été » révélé par l’enquête, comme dans les systèmes romano-canoniques, la justice assume toujours sa tâche d’imitation divine en garantissant un vrai socialement incontestable. Pensée par Robert Jacob comme une institution de la limite, la justice des hommes ne cesse jamais de désigner un au-delà possible pour l’humanité.

Notes

1  Au moins tel qu’il est transmis dans la version de Théodotion, reconnue comme canonique par la tradition catholique. Certains de ces épisodes sont considérés comme apocryphes, car absents de la version des Septante reçue par les Églises protestantes.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Corinne Leveleux-Texeira, « Robert Jacob, La grâce des juges. L’institution judiciaire et le sacré en Occident », Cahiers de recherches médiévales et humanistes [En ligne], 2014, mis en ligne le 16 février 2015, consulté le 26 juin 2017. URL : http://crm.revues.org/13361

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