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Patricia MacCaughan, La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation

Gérard Giordanengo
Référence(s) :

Patricia MacCaughan, La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation, Paris, Champion (« Histoire et archives »), 2005, 355 p.

Texte intégral

1Les publications des « Canadiens de Provence » s’enrichissent d’un nouveau volume consacré à leur terre d’élection, Manosque, cette petite ville de Haute-Provence offrant la particularité de posséder un fonds d’archives extrêmement riche, celui de la commanderie des Hospitaliers de Saint-Jean de Jérusalem.

2Si la Provence et le Comtat Venaissin ont déjà bénéficié de nombreux travaux sur la justice (d’autres sont en cours pour Marseille), c’est que les archives judiciaires y sont particulièrement riches – plus riches encore que ne le laisse supposer le répertoire de R.-H. Bautier et J. Sornay puisque de nombreux registres judiciaires se rencontrent aussi dans les fonds notariaux de la région d’Aix. Plusieurs articles ont déjà abordé des aspects de la justice manosquine, parfois de façon indirecte, et il était donc légitime d’étudier la justice dans son ensemble, ce qui a été abordé ici. Abordé car, malgré son titre, l’ouvrage recensé ne concerne que la seule justice pénale, c’est-à-dire le volet le moins important de la justice médiévale, bien qu’elle soit la plus « spectaculaire » et la plus étudiée par les historiens. J’ajouterai aussi que la justice pénale est la plus facile à comprendre, ceci expliquant peut-être cela.

3L’auteur a dépouillé trente registres représentant quelque deux mille sept cents affaires conservées pour les années 1240 à 1320, mais les dossiers sont loin d’être tous complets (on n’a parfois que la sentence) et sont d’un accès paléographique malaisé (les transcriptions du latin comportent de nombreux « blancs », ce qui est de bonne méthode, mais sont aussi souvent approximatives ou fautives, de même que leur ponctuation). Une présentation claire des registres fait cruellement défaut (pas même un renvoi à Bautier-Sornay). Il a été ensuite fait un choix d’affaires « traitables » qui semble pertinent, 243 affaires, nombre qui paraît suffisamment représentatif.

4Il aurait sans doute été nécessaire de dresser un tableau assez précis du déroulement du procès pénal selon les ordines judiciarii – qui sont peu nombreux pour le pénal et assez proches les uns des autres – et il aurait fallu confronter cette description théorique avec ce qui se passait effectivement à la cour des Hospitaliers de Manosque, en tenant compte aussi de l’évolution dans le temps, si c’était possible : toutes les cours de justice en effet se créent un style particulier, en aménageant les modèles théoriques.

5Cela aurait rendu plus compréhensible un exposé qui n’est pas toujours facile à suivre pour un lecteur même informé. Et c’est dommage car il y a, malgré ces réserves, beaucoup à apprendre dans ces pages.

6Sans conteste, la cour des Hospitaliers est tenue par des juges passés par les écoles de droit dès le milieu du XIIIe siècle, qui savent d’ailleurs faire appel aux spécialistes en cas d’affaire complexe : un cas de consilium sapientis judiciale dès 1264 qui fait apparaître le juriste transalpin bien connu Roberto da Laveno. Le procès pénal, qu’il soit accusatoire ou inquisitoire (au passage je me demande si cette opposition des deux systèmes, dont je ne nie pas l’existence, est vraiment intéressante à relever à partir du moment où l’on se trouve dans une procédure très savante), est aussi affaire d’avocats dès que la cause est importante et donc complexe ; le premier avocat intervient ici en 1260 et les demandes de mises par écrit des enquêtes apparaissent dès 1300. Il est donc normal que l’avocat réponde aux accusations par écrit (bel exemple d’argumentation par intendits en 1306, p. 157-158).

7Les « crimes » sont d’une grande banalité, injures et coups peu graves, rien de haut en couleur, le meurtre est une rareté.

8Pour les preuves, on peut relever que la question judiciaire se rencontre en 1291 et 1306 (les deux prévenus n’avouent pas), soit peu d’années avant qu’elle ne soit utilisée au Parlement de Paris, mais elle reste peu employée (deux cas). En revanche l’appel est rare, mais on est au pénal.

9Les peines sont avant tout pécuniaires et les peines afflictives sont assez rares, ne s’appliquant que lorsque le condamné ne peut payer, si l’on excepte la course (souvent convertie en amende) et aussi l’émanotation (mais a-t-elle vraiment eu lieu ?). La peine capitale n’apparaît qu’une fois.

10Les quelques défauts que je regrettais plus haut ne sont pas tels, cependant, que l’on ne puisse utiliser ce travail avec profit. Espérons que le même chercheur, ou un autre, aura le désir de poursuivre l’enquête pour la procédure civile, la grande absente des recherches actuelles sur la justice.

Pour citer cet article

Référence électronique

Gérard Giordanengo, « Patricia MacCaughan, La justice à Manosque au XIIIe siècle. Évolution et représentation », Cahiers de recherches médiévales et humanistes [En ligne], 2005, mis en ligne le 29 août 2008, consulté le 19 août 2017. URL : http://crm.revues.org/132

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Droits d’auteur

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