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Bruno Lemesle, Conflits et justice au Moyen Âge. Normes, loi et résolution des conflits en Anjou aux XIe et XIIe siècles

Vincent Challet
Référence(s) :

Bruno Lemesle, Conflits et justice au Moyen Âge. Normes, loi et résolution des conflits en Anjou aux XIe et XIIe siècles, Paris, Presses Universitaires de France, coll. « Le Nœud gordien », 2008, 330p. 

ISBN : 978-2-13-056987-9

Texte intégral

1Version remaniée d’une habilitation à diriger des recherches soutenue en 2005, l’ouvrage de Bruno Lemesle paraît aujourd’hui au sein d’une collection – « Le Nœud gordien » – dont on se doit de souligner ici l’excellence des choix éditoriaux, des œuvres de David Nirenberg au dernier livre de Didier Lett (cf. le compte-rendu de B. Ribémont sur ce même site). Prenant acte – mais sans oublier de prendre ses distances – des avancées de l’anthropologie juridique, l’auteur invite le lecteur à une reconsidération d’une justice féodale trop souvent considérée comme une régression par rapport à la justice carolingienne et comme une sorte d’intermède peu glorieux entre les temps carolingiens et le renouveau d’un judiciaire irrigué par la renaissance du droit savant. Certes, convient-il, l’un des apports principaux du modèle de l’anthropologie juridique élaboré dans le cadre de sociétés sans État – ces fameuses sociétés de « face à face » – a été d’obliger les chercheurs « à penser autrement les conflits » (p. 5) et à les envisager également comme des moyens de cohésion sociale. Il n’empêche qu’il faut se méfier des analyses trop strictement processuelles, lesquelles ont tendance à minimiser la contrainte normative et légale. C’est qu’en effet le titre de l’ouvrage – rajouté pour des besoins éditoriaux – n’éclaire que partiellement l’objectif profond de Bruno Lemesle, lequel est plus explicite dans le sous-titre et titre originel de l’HDR : « Normes, loi et résolution des conflits ». L’auteur entend non seulement soumettre la notion de justice à de nouvelles interrogations mais aussi explorer les rapports qui s’établissent entre les normes et la loi et repenser la question de l’élaboration même de ces normes, les sources utilisées livrant, pour le moins, « les normes acceptées » (p. 14). En ce qui concerne la méthode, parfaitement exposée dans l’introduction, Bruno Lemesle choisit d’entremêler des analyses thématiques et des études de procès considérés comme caractéristiques, « l’étude d’affaires à travers toutes leurs facettes [étant] la méthode la plus satisfaisante pour l’historien » (p. 17), ces études de cas étant toujours suivies d’une courte synthèse. Enfin, l’auteur n’oublie pas qu’il ne lui est possible de cerner l’objet « conflits » qu’à travers les discours portés sur cet objet.

2 Pour parvenir à ses fins, Bruno Lesmesle se livre à une fine exploration de chartes et de notices incluses dans des cartulaires monastiques (Saint-Aubin d’Angers, Saint-Florent de Saumur, Saint-Serge…) et épiscopal et rédigées à Angers même ou en Anjou aux cours des XIe et XIIe siècles. Autant de notices qui peuvent être rapprochées parce qu’elles comportent un certain nombre de traits communs dans leur rédaction et leur composition : on note en effet pour cette période un abandon des caractères invariants – ces formules que l’on recopiait jusque là mot pour mot –, une plus grande souplesse dans la composition et une qualité accrue de la narration qui est aussi le signe d’une expansion de la pratique de l’écriture. Il semblerait que la transition ait été relativement rapide puisque ces changements interviennent vers 1040-1060 et s’accompagnent d’une multiplication des listes de témoins. Ces notices ont été composées à la fois dans un but de commémoration, comme outils de gestion – la période est à l’extension du domaine foncier de ces abbayes – et comme outils de défense contre d’éventuelles contestations ultérieures, mais l’on aurait tort de négliger totalement la « jouissance » (p. 31) éprouvée par la partie qui venait de remporter une victoire. C’est dire aussi que ces notices n’ont été rédigées par un établissement monastique que suite à un plaid victorieux et que l’on ne se souciait évidemment guère de consigner une défaite juridique.

3 Remettre en cause le schéma traditionnel d’une opposition entre une justice publique carolingienne et une justice privée d’époque féodale qui n’en serait qu’un avatar très dégradé suppose d’analyser la composition et les attributions des assemblées de justice. Bruno Lemesle n’aurait cependant garde d’oublier que le passage devant la justice n’est jamais qu’une partie du conflit, qu’il ne suffit bien souvent pas à le régler et qu’enfin tous les conflits ne se règlent pas devant la justice, ce qui renvoie au problème des arbitrages et des procédures extrajudiciaires. En ce qui concerne la composition même des assemblées de justice, l’auteur conteste la thèse ancienne soutenue, entre autres, par Georges Duby du passage d’une justice carolingienne de nature publique à des cours féodales qui auraient perdu tout caractère public, thèse fondée sur le fait que quasiment tous ceux qui assistaient aux cours de justice à l’époque féodale étaient des vassaux ou des fidèles du seigneur. Cette affirmation n’est sans doute pas inexacte mais Bruno Lemesle réfute la conclusion de Georges Duby : les cours comtales n’en conservent pas moins un caractère public en ce sens qu’il s’agit d’assurer une publicité des débats et des décisions, ce dont attestent bien les listes de témoins. Autrement dit, « la justice est publique aux XIe et XIIe siècles parce qu’elle est rendue publiquement » (p. 43) et les documents ne font pas de distinction entre domaine privé et domaine public. La distinction entre justice publique et justice privée serait donc inopérante selon Bruno Lemesle mais on pourrait lui objecter qu’elle ne l’est pas selon les critères qu’il a lui-même établis, ceux d’une publicité de la justice. Certes, les documents ne mentionnent pas cette distinction mais peut-on attendre autre chose de notices monastiques ? Et, en définitive, rien, dans les sources conservées, ne permet de se faire une idée de ce que pensaient les litigants engagés dans un plaid comtal à propos du statut – public ou non – de sa justice.

4L’auteur fonde ses analyses sur l’étude de 360 notices de plaids réparties entre 1050 et 1200 dont 80 % concernent des contestations portant sur des biens fonciers et des revenus et dont l’immense majorité met en jeu un ou plusieurs établissements ecclésiastiques. Il note d’ailleurs pendant cette période une extension des compétences épiscopales – par exemple en matière de dîmes ou d’adultère – ce qui est bien sûr à mettre en lien avec la réforme de l’Église et s’exprime à la fois à l’encontre du comte d’Anjou mais aussi des abbés et des chanoines. Sur l’ensemble de ces notices de plaids, 88 % ont été établies entre 1050 et 1150 et, si Bruno Lemesle constate durant ce siècle une légère augmentation des causes traitées devant des cours ecclésiastiques par rapport à celles traitées devant la cour comtale, il juge néanmoins les chiffres peu significatifs compte tenu du caractère très aléatoire de sa documentation. Il montre surtout qu’il faut cesser d’opposer de façon schématique justice comtale et justice épiscopale et qu’entre les deux s’établit une véritable collaboration, les mêmes barons étant présents lors des plaids comtaux et épiscopaux : « collaboration active et absence de rivalité sont donc les traits dominants dans la seconde moitié du XIe siècle » (p. 59). On ne saurait donc considérer que la justice comtale tend à s’effacer, des plaids communs évêque/comte étant attestés jusqu’en 1150 environ comme la présence constante des barons aux plaids de l’un et de l’autre. Le choix des cours relève d’ailleurs surtout de l’opportunité et fait l’objet d’âpres négociations entre les parties, ce qui démontre une évidente fluidité entre cour comtale et épiscopale.

5 Ces prémisses une fois établies, l’auteur en arrive alors à ce qui constitue le cœur de son ouvrage, à savoir les rapports qui s’établissent entre normes, loi et coutume. Il le fait en deux temps, s’attachant d’abord à retrouver la norme à travers les notices avant de se pencher sur les mécanismes d’élaboration de cette norme. Si l’Anjou est un pays de droit coutumier, le comté connaît cependant une situation de pluralisme juridique et l’absence d’un système légal global. Retrouver la norme derrière les notices n’est pourtant pas une entreprise de tout repos. Certes, les notices présentent les faits de manière à les réduire à des situations typiques auxquelles peuvent s’appliquer des normes mais ceci n’implique pas nécessairement une claire énonciation de la norme en tant que telle. C’est ici que la méthode appliquée par Bruno Lemesle, à savoir l’utilisation systématique d’études de cas en appui de sa démonstration, prend toute sa dimension. À travers un exemple tiré du cartulaire de Saint-Serge et portant sur les mariages successifs d’une certaine Tiphaine, l’auteur s’interroge sur ce que la notice révèle en matière de norme matrimoniale. Certes, la notice n’a pas en soi pour objet de discuter de cette norme mais bien de garantir la légitimité des biens reçus par l’abbaye et elle constitue donc une sorte de « mémorial des biens donnés » (p. 96). Néanmoins, à travers le regard porté sur les mariages de Tiphaine et la contestation de leur validité – qu’est ce qui fait véritablement le mariage ? S’agit-il de la bénédiction nuptiale ou de la consommation charnelle ? –, l’auteur met en évidence des stratégies matrimoniales opposées, celle de l’aristocratie qui consiste à marier au plus proche de manière à éviter la dispersion des patrimoines et celle de l’Église qui vise à interdire les mariages consanguins. De même, en ce qui concerne le problème des acquêts et de leur dévolution, Bruno Lemesle démontre, exemple à l’appui, qu’il n’y a pas de règle stricte mais plutôt « une certaine fragilité normative » (p. 108), l’absence de normes précises – notamment en matière de transmission de biens – étant précisément une source potentielle de ces litiges dont l’historien fait ici son miel. En fait, et c’est bien là le cœur du problème, il existe des normes implicites et inexprimées mais qui n’en restent pas moins partagées par l’ensemble de la société : ainsi de l’idée que les dons aux établissements monastiques doivent rester raisonnables – mais qu’entend-on exactement par raisonnable ? – et ne pas appauvrir outre mesure les héritiers. Abordant la question de la réalité des transferts de propriété comme ciment social, Bruno Lemesle égratigne au passage la thèse défendue par Barbara Rosenwein et élaborée à partir des chartes de donation à l’abbaye de Cluny (To be the Neighbour of St. Peter) même si la question mériterait sans doute une discussion plus serrée, de même que la remise en cause du « paradigme actuel du lien social » (p. 121) qu’il est peut-être salutaire de tenir à distance mais qui mériterait à elle seule un ouvrage tout entier. Il n’en reste pas moins que, sur la question de la norme, la démonstration de Bruno Lemesle est à la fois convaincante et éclairante : il n’y a pas de règles clairement établies, notamment en ce qui concerne le droit d’hériter, reconnu comme une valeur pour la société mais sans que des règles précises ne le régissent. Ceci posé, Bruno Lemesle s’intéresse à la production du droit coutumier par le biais de l’étude des convenentiae dont il constate la multiplication. En Anjou comme ailleurs, c’est bien souvent la dénonciation des « mauvaises coutumes » qui conduit à l’élaboration d’un droit coutumier : ainsi du désir des paysans d’échapper au duel judiciaire qui n’est jamais qu’un moyen par lequel les officiers du comte tiennent leurs dépendants et les contraignent à accepter des décisions de justice ou de ces résistances paysannes qui laissent entrevoir leur refus d’acquitter un certain nombre de taxes. Mais si ces conventions révèlent bien des enjeux de pouvoir entre autorités rivales et conduisent ainsi à redéfinir les rapports d’autorité, il n’est toutefois pas sûr que l’on doive suivre l’auteur lorsqu’il considère que ces autorités seigneuriales, qu’elles soient laïques ou ecclésiastiques, ont une capacité intacte « à produire des coutumes locales » (p. 138) qui seraient dégagées de toute pression sociale. La discussion sur une éventuelle influence du droit canonique emporte en revanche pleinement l’adhésion. Bruno Lemesle note en effet la discrétion des références canoniques dans les notices étudiées, y compris en ce qui concerne la possession de biens d’Église par des laïcs, parce que le droit grégorien ne paraît pas apte à vaincre les résistances de la société quant au droit héréditaire, du point de vue de l’aristocratie, à nommer les desservants d’églises. Au final, l’auteur a sans doute raison de penser qu’il convient de « dépasser l’opposition entre la coutume considérée comme émanation de la société et la loi produite par une puissance législative » (p. 146) et que, dans le processus d’élaboration de la coutume, il convient de ne pas négliger « la force de coercition morale et juridique de l’autorité » (p. 146) mais, à l’inverse, peut-être a-t-il précisément tendance à sous-estimer le rôle de la communauté dans l’évolution de cette même coutume.

6 L’auteur en vient ensuite à l’un des problèmes qui a fait couler le plus d’encre à propos de la justice féodale, celui des preuves et des épreuves utilisées. Il repère 34 cas d’ordalies (soit 12 à 13 % des cas de plaids) dont 16 seulement ont réellement eu lieu. Souvent proposée à l’initiative des juges, l’ordalie porte surtout sur des litiges fonciers, ce qui montre qu’elle est loin d’être réservée aux seuls cas criminels. Cette ordalie qui se pratique sous des formes diverses (eau chaude, fer chaud et, la plus dissuasive, celle du cadavre) est tenue par les contemporains « exactement pour un jugement » (p. 163) qui permet de manifester la vérité. Le déclin de l’ordalie ne se constate qu’après 1140, date à laquelle elle ne concerne plus que des causes d’adultère et de rapt. Sans doute faut-il voir dans ce déclin à la fois l’ambiguïté intrinsèque de l’ordalie dont le résultat peut être sujet à caution et reste imprévisible, les réticences des laïcs qui lui préfèrent le duel judiciaire auxquelles, à partir de la condamnation pontificale de 1063 et de la réforme grégorienne, s’ajoutent celles de l’Église. À la différence de l’ordalie, le duel judiciaire se maintient plus longtemps et reste encore utilisé au XIIIe siècle. Bruno Lemesle en repère 30 cas – y compris dans des causes mettant aux prises des établissements ecclésiastiques – mais 7 seulement eurent réellement lieu, ce qui atteste son caractère nettement dissuasif : offrir le duel est ainsi un défi lancé à l’adversaire même si les champions ne doivent pas être des combattants professionnels et le duel se révèle en définitive un moyen de trancher un litige de façon souple. Reste bien évidemment la question des témoins que l’auteur aborde notamment par le phénomène de l’avouerie, c’est-à-dire cette possibilité qu’a un individu de transmettre son témoignage à un tiers afin qu’il relève sa cause. Le témoignage tend progressivement à s’imposer comme preuve et non plus seulement comme épreuve et bien souvent l’écrit n’est pas considéré comme une preuve en soi mais vient plutôt en appui d’un témoignage oral ; oral et écrit sont donc loin d’être antithétiques. La véritable mutation du XIIe siècle ne réside pas tant dans un recul de la preuve écrite que dans une importance accrue du témoignage oral utilisé comme preuve. Plusieurs systèmes de preuves coexistent donc de façon concomitante sans qu’aucune d’entre elles ne s’impose au détriment des autres : même un Yves de Chartres, pourtant favorable aux témoignages, est capable d’accepter l’ordalie si elle lui paraît aller dans son sens, celui de garantir que les mariages contractés ne soient pas dissous.

7 Fidèle jusqu’au bout à sa méthode initiale, Bruno Lemesle enchaîne sur le récit de plusieurs procès exemplaires qui lui permettent de mettre en évidence l’écart entre le déroulement du plaid et la construction de la notice, laquelle révèle à la fois une très soigneuse préparation des plaids et une influence de la rhétorique classique. Mais ces notices n’étaient pas que des lieux de mémoire : elles « avaient aussi des effets en tant qu’instruments de pouvoir pour ceux qui les détenaient » parce qu’elles étaient des « moyens de la manifestation de la vérité, de la justice et du droit » (p. 243-244). Ces études de cas amènent aussi l’auteur à récuser l’opposition classique entre « règlement des conflits » et justice, distinction qui lui semble tout aussi inopérante que celle entre justice publique et justice privée signalée plus haut.

8 Pour clore cette étude, Bruno Lemesle s’interroge sur l’influence progressive du droit savant et des règles canoniques qu’il constate surtout à l’occasion de procès d’une certaine envergure, notamment ceux qui opposent un évêque au pouvoir pontifical. Là encore, c’est un procès – que l’on n’oserait qualifier d’école même s’il y est question d’un ancien écolâtre – qui fournit à l’auteur l’essentiel de son argumentation. En analysant jusque dans ses moindres remous un procès conduit par l’évêque d’Angers Ulger dans les années 1130, Bruno Lemesle montre à quel point l’évêque – ou le clerc italien qui lui aurait servi de conseil juridique – maîtrise tout à la fois la rhétorique et le droit savant. Toutefois, si la notice conservée dénote une utilisation savante du droit, ceci n’entraîne aucune modification de la procédure puisque le droit ne sert qu’à réfuter les arguments de l’adversaire. Bruno Lemesle cite ainsi ce cas – étonnant à nos yeux – où des dignitaires du chapitre épiscopal ont donné leur accord à deux décisions totalement contradictoires ; ils ne sont cependant pas interrogés puisque l’enquête contradictoire n’existe pas et que seules les preuves de l’une des deux parties sont examinées, la preuve résidant simplement ici dans la présence de ces dignitaires lors du premier accord. En réalité, l’introduction de la procédure romano-canonique ne fait véritablement sentir ses effets qu’à partir du XIIIe siècle, période à laquelle on voit apparaître un véritable examen des témoins des deux parties dont les paroles sont soigneusement recueillies et rendues publiques. Ceci ne signifie pas pour autant que le XIIe siècle est un siècle d’immobilisme sur le plan judiciaire. En se penchant sur des plaids tenus à la cour comtale dans le courant du XIIe siècle, Bruno Lemesle note une tendance à écarter le duel judiciaire et le défi comme preuve au profit d’une enquête de pays s’appuyant sur des témoins jurés au fait de la coutume. Et c’est bien en l’occurrence le pouvoir comtal qui fait alors le choix d’abandonner le mode agonistique au profit de la connaissance des anciens. L’affirmation de l’autorité par le biais de la justice condamne à terme le principe du défi dont la disparition est, aux yeux de Bruno Lemesle, « la mutation essentielle dans la justice du XIIe siècle » (p. 294).

9 Au final, on ne peut que savoir gré à Bruno Lemesle d’avoir démêlé pour nous un écheveau aussi complexe – si complexe d’ailleurs qu’il s’apparente incontestablement à un nœud gordien dont on sait pourtant qu’il est plus facile de le trancher brutalement que de s’essayer à le dénouer – que celui des rapports qu’entretiennent norme, loi et coutume dans la société féodale angevine. On lui sait également gré d’avoir montré avec force que la justice rendue en ces temps est pleinement une justice et de lui avoir rendu une cohérence que l’on avait tendance à perdre de vue à force de la comparer à une justice postérieure jugée plus « rationaliste ». D’un point de vue plus général cependant, rien n’interdit de rester sceptique devant certaines affirmations de l’auteur sur les rapports entre le droit et la société : ainsi de cette idée que « le droit régit les relations sociales » (p. 289) ou celle qui voudrait que le judiciaire prime sur le social.   

Pour citer cet article

Référence électronique

Vincent Challet, « Bruno Lemesle, Conflits et justice au Moyen Âge. Normes, loi et résolution des conflits en Anjou aux XIe et XIIe siècles », Cahiers de recherches médiévales et humanistes [En ligne], 2008, mis en ligne le 20 mars 2009, consulté le 24 septembre 2017. URL : http://crm.revues.org/11488

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Vincent Challet

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